CLIC concerné
Communes concernées
- Implantation du site
- Cernay
- Mesures d’urbanisme liées aux risques
- Cernay
Du Pont de Nemours
Demande par arrêté préfectoral de compléments d’étude de dangers nécessaires à l’élaboration du PPRT lié aux risques pour la société Du Pont de Nemours de Cernay (fichier pdf - 87 Ko).
Arrêté préfectoral prescrivant l’élaboration d’un plan de prévention des risques technologiques générés par la société Du Pont de Nemours (fichier pdf - 197 Ko)
Arrêté préfectoral portant prorogation du délai d’approbation du plan de prévention des risques technologiques (fichier pdf - 155 Ko)
Arrêté portant ouverture d’enquête publique pour le projet du PPRT de Du Pont de Nemours (fichier pdf - 123 Ko)
Rapport de l’inspection des installations classées relatif à la prescription du PPRT de la Société Du Pont de Nemours à Cernay (fichier pdf - 86 Ko)
Périmètre d’étude du PPRT (fichier pdf - 207 Ko)
Carte d’aléa des effets toxiques (fichier pdf - 387 Ko)
Relevé des conclusions de la réunion des personnes associés du 14 mai 2009 (fichier pdf - 103 Ko)
Projet de réglement (fichier pdf - 309 Ko)
Carte de situation (fichier pdf - 1 Mo)
Carte des aléas (fichier pdf - 324 Ko)
Carte des enjeux (fichier pdf - 934 Ko)
Carte des enjeux et des aléas (fichier pdf - 410 Ko)
Zonage réglementaire (fichier pdf - 305 Ko)
Bilan de la concertation PPRT DDN (fichier pdf - 73 Ko)
